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Agence Arabe Syrienne de Presse (SANA) > Dernières nouvelles > Syrie > Le procureur général : la justice transitionnelle avance vite selon la loi syrienne

Le procureur général : la justice transitionnelle avance vite selon la loi syrienne

Publié: 2026/06/15 8:18 PM
Mis à jour: 2026/06/15 8:18 PM
Al‑Turba : Processus de justice transitionnelle en progression rapide, (Photo : SANA)

Damas, (SANA)   Le procureur général syrien Hassan al‑Turba a affirmé que le processus de justice transitionnelle en Syrie progresse à un rythme naturel et conforme à la loi syrienne, il a expliqué que le ministère de la Justice travaille en coordination avec le ministère de l’Intérieur et les instances nationales compétentes pour poursuivre toute personne ayant commis des violations contre le peuple syrien.

Al‑Turba a indiqué que la justice transitionnelle accorde une importance centrale à la reddition des comptes, et que les victimes et leurs familles jouent un rôle essentiel en déposant des plaintes devant les juridictions compétentes. Il a ajouté que le ministère œuvre à renforcer les capacités des institutions judiciaires et à développer les mécanismes de justice transitionnelle grâce au soutien technique et à la formation.

Il a rappelé que la Syrie applique le Code de procédure pénale de 1950, un cadre juridique long et rigoureux connu de tous les juristes, et que les affaires suivent un parcours judiciaire précis garantissant des procès équitables, comme ce fut le cas dans des dossiers majeurs tels que l’affaire Atef Najib.

Le procureur général a souligné que les crimes commis au cours des quatorze dernières années — y compris des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité — nécessitent un temps suffisant pour mener des enquêtes approfondies, collecter les preuves et interroger les suspects.

Il a également mentionné une coopération active avec des organisations internationales afin de soutenir le processus de justice transitionnelle, à travers des réunions tenues à Damas et dans plusieurs pays arabes et européens pour échanger des preuves et renforcer les capacités techniques.

Al‑Turba a révélé que le ministère de la Justice a révoqué tous les juges ayant participé au tribunal antiterroriste ou ayant collaboré avec l’ancien régime, affirmant que la reddition des comptes se poursuit au sein du ministère et que toute personne impliquée sera immédiatement sanctionnée.

Concernant les suspects en fuite à l’étranger, il a indiqué que le ministère a tenu plusieurs réunions avec le Mécanisme international indépendant et la Commission d’enquête internationale, en plus de coopérer avec Interpol et les accords internationaux pour assurer leur extradition vers la justice syrienne.

En ce qui concerne la réparation, il a expliqué que la sanction constitue une forme de réparation morale, tandis que la réparation matérielle relève du droit des victimes à demander une indemnisation devant les tribunaux. Il a ajouté que d’autres formes de réparation peuvent être assurées par diverses institutions, comme la reconstruction des villages détruits ou la dénomination de rues et d’écoles au nom des martyrs.

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